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Propriétaire du Site : L’Agrif – Alliance Générale contre le Racisme et pour le Respect de l’Identité Française – 70 boulevard Saint-Germain – 75005 PARIS – FRANCE – Tél.: 01 40 46 96 31
Directeur de la publication : Bernard Antony.
Hébergement : o2switch – 224 boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont Ferrand
SARL au capital de 100 000 € – SIRET : 510 909 807 00024
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2.2 Toute utilisation ou extraction d’éléments du Site non autorisée par le Producteur est illicite et sanctionnée pénalement par le délit de contrefaçon visé ci-dessous.
3. Droit d’auteur
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3.2 Tous les textes et photographies reproduits sur le Site sont la propriété de leurs auteurs et leurs droits sont réservés. L’usage de ces sources s’effectue dans les conditions habituelles du droit d’auteur tel que défini par le code de la propriété intellectuelle français, et conforme à la Convention de Berne et accords internationaux subséquents.
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3.5 Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d’une partie substantielle du Site suppose l’accord du Producteur de base de données, conformément aux dispositions de l’art. L.342-1 du code de la propriété intellectuelle.
3.6 Tout manquement aux règles du droit d’auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d’éventuelles demandes de dommages intérêts de la part des titulaires de droits.
4. Crédits photo
Olivier FIGUERAS
Louis CHAGNON
5. Droit des marques
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6. Liens hypertextes vers ce site
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